« SuisseEnergie pour les communes » soutient les villes et les communes les plus ambitieuses en matière de politique énergétique et climatique grâce au programme « Communes pionnières ». En 2023, cinq villes ont obtenu des subventions pour mettre en œuvre leur politique énergétique et climatique, assortie d’objectifs ambitieux. Le prochain appel à projets sera publié en mars 2025.
Votre ville ou votre commune est-elle au bénéfice d’une politique énergétique et climatique particulièrement ambitieuse ? Dispose-t-elle déjà de concepts Smart City ou 2000 watts et est-elle intéressée à les développer davantage ? « SuisseEnergie pour les communes » soutient le développement de stratégies existantes en matière de politique énergétique, combinées à la mise en œuvre de projets concrets, en accordant un soutien financier attrayant d’un montant allant de CHF 80'000.– à CHF 100'000.– par an. L’accent est mis sur l’alignement des initiatives Smart City sur les objectifs de la Société à 2000 watts, orientés vers zéro émission nette de CO2.
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Marquez ces dates d’une pierre blanche dans votre agenda.
- La date limite de dépôt des projets pour l’année 2023 était fixée au 31 juillet 2023.
- Le prochain appel à projets sera publié le 1er mars 2025.
Qu’est-ce qu’une « Commune pionnière » ?
Pour répondre aux exigences du programme des « Communes pionnières », les villes et les communes doivent élaborer un projet stratégique et un à trois projets de mise en œuvre.
Le projet stratégique décrit un processus institutionnel global et vise à faire progresser les objectifs ambitieux de la politique énergétique de la ville ou de la commune concernée (Société à 2000 watts). Il s’agit soit de lancer une stratégie Smart City, soit de relier une stratégie déjà existante aux objectifs de politique énergétique.
Un projet de mise en œuvre, quant à lui, comprend des mesures opérationnelles concrètes (p. ex. la planification d’installations photovoltaïques). Les critères et règles détaillés sont mentionnés dans l’aide-memoire.
Informations utiles
Quelles conditions votre projet doit-il remplir et quels projets ont été retenus l’an dernier ? Découvrez les conditions à satisfaire pour poser votre candidature en tant que « Commune pionnière ».
Le programme s’adresse aux villes et aux communes qui s’identifient à la Stratégie énergétique 2050 et aux objectifs de l’Accord de Paris de 2015. Il concerne également les villes et les communes au bénéfice d’une politique énergétique et climatique ambitieuse et disposant de concepts Smart City et 2000 watts en cours d’élaboration ou à un stade avancé.
Le programme offre un soutien spécialisé dans les domaines Smart City et Société à 2000 watts ainsi qu’un réseau d’échange d’expériences. En outre, il soutient plusieurs projets avec un montant allant de CHF 80'000.– à CHF 100'000.– par année, au maximum 40 % des coûts totaux du projet.
En termes de contenu, les projets se concentrent sur des mesures dans les domaines de l’efficacité énergétique des bâtiments et des énergies renouvelables, de la mobilité, des installations et des processus dans l’industrie et les services.
Les phases de projet pouvant donner droit à une subvention concernent l’élaboration de principes de base, de concepts, d’études préliminaires et d’études de faisabilité relatives à des projets dans le domaine du bâtiment, de la mobilité et des infrastructures, ainsi que les services de monitoring. Les mesures de communication et de sensibilisation accompagnant les projets donnent également droit à une subvention. Vous trouverez des exemples de projets donnant droit ou non à une subvention dans le guide.
Les coûts connus ou prévisibles du projet doivent être budgétisés de façon claire dans l’offre. Les coûts internes des responsables du projet peuvent être pris en compte.
Le financement de 60 % des coûts du projet par l’organisme responsable doit être assuré de manière complète et vérifiable au moment de la soumission de l’offre.
Orange : phases des projets pouvant donner droit à une subvention
Bleu : phases des projets ne donnant pas droit à une subvention
Les villes de Bâle, Bienne, Fribourg, Kriens et Zoug sont les « Communes pionnières » 2023. Parmi les 12 demandes reçues, cinq villes, à savoir Bâle, Bienne, Fribourg, Kriens et Zoug, ont su convaincre. Les villes lauréates bénéficient de subventions pour un montant total d’environ CHF 900'000.– pour 20 projets stratégiques et de mise en œuvre. Les coûts des projets soutenus s’élèvent au total à environ CHF 2'650'000.–.
Toutes les demandes étaient cette fois encore d’un haut niveau. Pour la première fois, une ville romande, Fribourg, a été subventionnée. Les demandes reçues provenaient de toutes les régions linguistiques de la Suisse. Vous trouverez ici une vue d’ensemble des projets lauréats des différentes villes et communes ainsi que des grandes thématiques du programme de soutien 2023.
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Des villes et des communes innovantes
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Régions-Énergie
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