Outils pour un approvisionnement en chal

L’utilisation rationnelle de l’énergie et l’approvisionnement en chaleur, basé en priorité sur des énergies renouvelables, sont d’une importance cruciale pour les Cités de l'énergie et les communes. La planification énergétique territoriale constitue une base pour optimiser et assurer à long terme l'approvisionnement en chaleur des communes. À cet effet, les modules 1 à 10 proposent des outils et des informations pratiques à l'attention des spécialistes et des responsables communaux.

Module 1 : But et signification

Qu'est-ce qu'une la planification énergétique territoriale ?

La planification énergétique territoriale permet de coordonner l’approvisionnement énergétique et de l’adapter au développement structurel d’une commune. Elle sert de base pour optimiser l'approvisionnement en chaleur dans les communes et l'organiser dans une optique à long terme. 

Groupes cibles : Autorités communales et spécialistes

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Module 2 : Procédure

Procédure et contenu

Composants de la planification énergétique (guide et cahier des charges) :

  • Une carte permettant de visualiser les éléments contraignants et toutes les informations utiles
  • Un rapport de planification comprenant une formulation d’objectifs, une analyse des intérêts et une évaluation des impacts.
  • Les mesures à mettre en œuvre dans un délai de 15 ans au maximum.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 3 : Demande en énergie

Bilan énergétique d'une commune

Le bilan estimatif de la demande énergétique se base sur des valeurs moyennes nationales en Suisse.

Le bilan détaillé implique des recherches approfondies sur la demande énergétique en matière de chaleur, à savoir le relevé précis de la consommation réelle de toutes les sources d'énergie disponibles sur le territoire communal.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 4 : Potentiel énergétique

Energies renouvelables et rejets de chaleur

Ressources énergétiques disponibles. Diverses sources d’énergies renouvelables et de rejets de chaleur peuvent être envisagées pour l’approvisionnement en énergie d’une commune. Quant à l’analyse du potentiel écologique dans le domaine de la chaleur et de la production d’électricité, elle suppose un inventaire des ressources énergétiques renouvelables utilisées et non utilisées ainsi que des rejets de chaleur.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 5 : Production de chaleur et de froid

Domaines d'application et valeurs de référence

Types d’installations de production de chaleur
Au regard de l’application, de l’utilisation et de l’impact environnemental, les installations de production de chaleur se différencient comme suit :

  • Les installations de combustion
  • Les pompes à chaleur
  • Les couplages chaleur-force
  • L’utilisation de l’énergie solaire

Groupes cibles : Autorités communales et spécialistes 

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Module 6 : Le réseau de gaz du futur

le gaz naturel comme source d'énergie

Dans ce module, la stretégie gazière des collectivités et des fournisseurs de gaz sera discutée en détail. Il montre l'importance de l'approvisionnement en gaz, les principes de l'approvisionnement en énergie ainsi que les possibilités d'action des municipalités et des sociétiés d'approvisionnement en gaz.

Groupes cibles : Autorités communales et spécialistes

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Module 7 : Principes des réseaux thermiques

Adéquation et réalisation

Rentabilité économique : Pour tester la rentabilité économique d’un réseau de chaleur, il convient de clarifier la question des coûts de la production d’énergie, la densité thermique et les besoins en chaleur des bâtiments, ainsi que des coûts de distribution de l’énergie dans le périmètre à desservir.

Groupes cibles : Autorités communales et spécialistes

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Module 8 : Organisation et financement des réseaux thermiques

Instruments en mis en œuvre, règlements types

Réalisation de réseaux thermiques : Pour la réalisation d'un réseau thermique, une procédure en quatre étapes peut être appliquée.

Groupes cibles : Autorités communales et spécialistes

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Module 9 : Mise en œuvre et réglementation énergétique

Instruments en mis en œuvre, règlements types

Instruments et champs d’action : Réussir la mise en œuvre de la planification énergétique territoriale nécessite une définition précise des principaux champs d‘action et des outils à utiliser.

Groupes cibles : Spécialistes

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Module 10 : Contrôle des résultats

Méthodologie et indicateurs
 

Le contrôle des résultats de la planification énergétique communale a pour but d’assurer le suivi de sa mise en œuvre et des activités réalisées. Le suivi de la mise en œuvre évalue la temporalité de la mise en œuvre des mesures décidées, tandis que le contrôle de l’efficacité évalue la réalisation des objectifs finaux et intermédiaires.

Groupes cibles : Autorités communales et spécialistes

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